Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB DE PARIS
Monsieur ROY Gérard

Numéro de dépôt :
1036891
Date de dépôt :
14/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Cognac

Présentation de la marque CLUB DE PARIS

Déposée le 14 décembre 1977 par monsieur ROY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Cognac), la marque française « CLUB DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROY Gérard domicilié(e) 34 Rue de Segonzac 16104 COGNAC. - France.

La marque CLUB DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLUB DE PARIS est expirée depuis le 14 décembre 1987.

ROY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : DUBARON , BRANDY BELHOME , CHATEAU LA TOUR BIROL , BELINEAU , DUC DE PRESSAC , NUITS DE PARIS , GERO , CHATEAU TOUR BIROL , CHATEAU LES REMPARTS DE BIROL , BRANDY FRANCAL


Monsieur ROY Gérard - 34 Rue de Segonzac 16104 COGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031

Vins Mousseux.